Conditions de Vente

1. Validité – Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent les précédentes.
2. Prix – Les prix sont départ usine et déduction de tout l’impôt, cet a dire que tout autre frais ou charge sera imputable a l’Acheteur.  La vendeuse se réserve la faculté de ne pas confirmer la commande. Les prix indiqués sur la facture, sauf indication contraire, sont valables pour le paiement à la livraison, sans remises. Les remises, s’ils sont présents, seront au cas par cas communiquées.
3. Acceptation – Chaque commande reçue de la part d’un client suppose l’acceptation de ces conditions. L’acceptation de chaque commande est conditionnée au paiement intégral des livraisons de la saison précédente. La vendeuse peut révoquée la commande si l’Acheteur ne se trouve pas dans des conditions financières en mesure de garantir la solvabilité.
4. Délai de livraison – La vendeuse s’engage à livrer la marchandise dans le délai fixé sur la commande, mais ne s’estime pas responsable des retards dus à des causes de force majeure, ou qui sont indépendantes de sa volonté. Le retard dû aux causes mentionnées, n’est pas considéré imputable à la vendeuse.
5. Caractéristiques des produits – La vendeuse s’engage à fournir les plantes en quantité, qualité, variété et taille commandées. En cas de indisponibilité des articles prévues dans la commande, peut la vendeuse offrir des alternatives. Si les alternatives ont été acceptées, l’Acheteur ne peut pas déposer une réclamation pour marchandise non conformes.
6. Expédition et limites de responsabilité – L’Acheteur est tenu à indiquer le lieu prévu pour la livraison. L’Acheteur est tenu aussi à décharger avec soin et immédiatement pour éviter des problèmes aux plantes qu’il a reçues. La marchandise voyage toujours aux risques et périls de l’acheteur même si elle est vendue rendu destination. Par conséquent, toute responsabilité de la vendeuse cesse avec la livraison des marchandises au transporteur. Dans le cas donc de retards, avarie, échange et manipulation de colis, les réclamations consécutives doivent être faites par le destinataire à l’égard de le transporteur.
7. Garantie de survie – La vendeuse ne garantit pas la reprise végétative qui dépend des soins qui sont fournis à l’arrivée, de la bonne exécution de la plantation et d’éventuelles conditions météorologiques adverses.
8. Réclamations et rendus – Pour le caractère périssable de la marchandise, les réclamations sont acceptés seulement écrite sur le bulletin de transport (C.M.R ou équivalent). En tous les cases les réclamations doivent être notifies à la vendeuse avec, en annexe la documentation photographique portant une date sûre, dans un délai de trois jours depuis la réception de la marchandise. Chaque retard dans les délais susmentionnés ou le non signalisation sur C.M.R. ne sera pas considérée valide. Les plantes objet d’une réclamation doivent être à la disposition de la vendeuse, sur demande, pour être examinée. Les éventuelles réclamations ne donnent pas le droit à l’Acheteur de suspendre ou de retarder les paiements des produits qui sont l’objet de la contestation, ni d’autres fournitures. En cas de contestation documentée et acceptée, l’Acheteur aura droit à une note de crédit sur la facture correspondant. L’acheteur ne pourra jamais demander une indemnité pour le manque à gagner, et le remboursement ne pourra dépasser la valeur de la marchandise. Le retour de la marchandise objet de contestation est à la charge de l’Acheteur.
9. Réserve de propriété – La marchandise vendu reste de propriété du vendeur jusqu’au paiement total de la facture concernant.
10. Tribunal compétent – Tout éventuel différend sera défini sous la compétence du tribunal de Pistoia. La langue officiel est l’italien.